Déposée par voie électronique le 19 mai 2017 par Baptiste GUILLAUME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Swin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-23 du 9 juin 2017.
Le déposant est Baptiste GUILLAUME domicilié(e) 1430 Chemin de Pinton - 26780 - Allan - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baptiste GUILLAUME domicilié(e) 1430 Chemin de Pinton - 26780 - Allan - France.
La marque Swin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Baptiste GUILLAUME - 1430 Chemin de Pinton - 26780 - Allan - France
Baptiste GUILLAUME - 1430 Chemin de Pinton - 26780 - Allan - France
Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09
Inscription le 6 juillet 2018 - Rejet partiel n°727541 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-06
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.
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